André Dauvergne

De: Dauvergne (André)
Objet:
membres de la Commission nationale des cartes et titres
mentionnée à l'article R. 388-8 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. -
titulaires
Groupe:
Commission nationale des cartes et titres
JORFTEXT000022783400(source JORF)
nomination
03 Septembre 201003/09/2010
De: Dauvergne (André)
Objet:
membres de la Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
représentants des groupements intéressés
Groupe:
Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
JORFTEXT000000422810(source JORF)
nomination
01 Octobre 200601/10/2006
De: Dauvergne (André, Eugène, Claude)
Médaillé militaire du 21 décembre 1954
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000707917(source JORF)
nomination
05 Janvier 199005/01/1990